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mercredi, 11 juin 2008

CAMPAGNE PRUD'HOMMES 2008

Circulaire du ministère sur l'organisation du vote

Le ministère du Travail, des relations sociales et de la solidarité a publié sa deuxième circulaire relative à l'organisation des élections prud'homales. Cette circulaire est également accessible sur le site Internet du Ministère : http://www.prud2008.gouv.fr/doc.php.

Datée du mardi 10 juin 2008, elle était attendue depuis la fin du mois d'avril 2008.

Ce document de 85 pages a pour objet d'interpréter les dispositions législatives et réglementaires relatives au scrutin prud'homal du 3 décembre 2008, et de présenter dans ce cadre les modalités pratiques de préparation, d'organisation et de déroulement de l'élection.



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